Saint-Maurice-sur-Fessard (Loiret)

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Accueil du site > Compte-rendu Conseil municipal > 2017 01 Réunion du 24 janvier

2017 01 Réunion du 24 janvier

Présents : Mr LELIEVRE Gérard - Mr MOINEAU Christophe - Mme DARDELET Michelle - Mr PETITIMBERT Patrice - Mr PRESLE Roger - Mr BEZANCON Claude - Mme FARGE Amélie - Mme FRIMOUR Martine - Mme TAGOT Valérie - Mr THIERRY Alain - Mme WESTERLIN Sandra

Absents excusés : Mme POULLIN Flora (Pouvoir à Mme FARGE) - Mr CHAUMERON Christian - Mme CORBASSON Christine

Absent : Mr QUETIN Franck

Mr THIERRY a été nommé secrétaire de séance.

  • Mission de la maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une passerelle piétonne pour le lotissement communal de l’Ancien Lavoir

Le Conseil Municipal accepte de poursuivre la mission de maîtrise d’oeuvre avec le cabinet ECMO concernant la construction d’une passerelle piétonne, pour un montant de 4 400 € HT. Cette mission comprend :

- les études de projet.

- l’assistance à la passation des contrats de travaux.

- le visa et la direction des travaux.

- l’assistance à la réception des travaux.

  • Demande de subventions pour la création d’un réseau de chaleur alimenté par géothermie

Mr le maire expose le projet de création d’un réseau de chaleur alimenté par géothermie. Ce réseau doit chauffer la mairie et les bâtiments communaux regroupés sur le même site. Le coût prévionnel des travaux s’élève à 170 000 € HT.

Le CM adopte ce projet et le plan de financement suivant :

Dépenses : 170 000 €

Ressources : DETR ou Fonds de soutien = 54 400 € (32%) - ADEME = 30 600 € (18%) - FEDER = 51 000 € (30%) - Autofinancement = 34 000 € (20%)

Le CM sollicite des subventions auprès de l’Etat (DETR ou Fonds de soutien), de l’ADEME et de la Région Centre "Pays de la Loire" (FEDER).

  • Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la création d’un plateau sportif

Le projet de création d’un plateau sportif (qui sera installé près de l’école) est estimé à 72 318 €.

Le CM approuve cette estimation et sollicite une subvention auprès du Conseil départemental, dans le cadre d’appel à projets d’intérêt communal 2017.

  • Équipement informatique à l’école

Après étude, il s’avère nécessaire de procéder à l’équipement complet d’une salle informatique et des classes (acquisition matériel informatique, mobilier et travaux). Plusieurs entreprises ont été contactées :

Acquisition matériel

- Ets AMMI - 1ère proposition : 14 629,06 € HT

- Ets AMMI - 2ème proposition : 19 601,06 € HT

- Ets ABI France : 17 340,00 € HT

- Ets INFO CENTRE : 22 888,42 € HT

A ces devis, il faudra ajouter une imprimante et les cordons RJ (coût 353,68 € HT)

Travaux installation prises électriques et informatiques

- Ets CRS : 3 999,17 € HT

- Ets LARUE : 4 703,82 € HT

- 1 troisième devis est en attente

Le CM décide de retenir les Ets AMMI - 1ère proposition d’un montant de 14 629,06 € HT, et d’acquérir une imprimante et les cordons RJ pour 353,68 € HT.

Le CM décide la réalisation des travaux pour l’équipement de la salle informatique en retenant l’entreprise la moins disante.

  • Actualisation des statuts de l’Agglomération Montargoise Et rives du loing

Le CM approuve l’actualisation des statuts de l’AME.

  • Location de terrain

Le CM décide de louer le terrain cadastré ZE 652, d’une contenance de 19 985 m² (ancien terrain de foot) pour un loyer annuel de 120 € à compter du 1er février 2017. Le loyer sera payé en une seule fois, annuellement, à la prise de possession.

  • Dénomination et numérotation des logements "Impasse de la Varenne"

Le CM décide que la numérotation des logements de l’Impasse de la Varenne se fera de la manière suivante :

- 1 bâtiment comprenant 7 logements numérotés du 15A au 15G

- 1 bâtiment arrière indépendant comprenant 1 logement numéroté 17.



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