2018 08 Réunion du 29 octobre

Présents: M. LELIEVRE Gérard – M. MOINEAU Christophe – M. PETITIMBERT Patrice – M. PRESLE Roger – M. BEZANCON Claude – M. CHAUMERON Christian – Mme CORBASSON Christine – Mme FARGE Amélie – Mme FRIMOUR Martine – M. QUETIN Franck – M. THIERRY Alain – Mme WESTERLIN Sandra

Absentes excusées: Mme DARDELET Michelle (Pouvoir à M. Lelièvre) – Mme POULLIN Flora (Pouvoir à Mme Farge)

Absente: Mme TAGOT Valérie

Mme Westerlin a été nommée secrétaire de séance.

  • Attribution du marché pour la construction du ALSH avec restaurant scolaire et aménagements de salles d’activités périscolaires

Le marché public à procédure adaptée pour la construction de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) contenait 12 lots. Le lot 10 “électricité” a été déclaré infructueux du fait qu’aucune offre n’a été reçue. Une nouvelle consultatio a été lancée pour ce lot.

Les critères fixées pour la consultation étaient: Valeur technique de l’offre = 50% – Pris de l’offre = 40% – Garanties de l’entreprise = 10%

Après étude, le CM décide de suivre le classement établi et de retenir les entreprises suivantes:

  1. Maçonnerie – REVIL – 179 979,25 € HT
  2. Charpente Bois – DRU – 72 000 € HT
  3. Couverture Bardage zinc – DRU – 63 000 € HT
  4. Menuiserie Alu – BETHOUL – 58 000 € HT
  5. Menuiserie Bois – BURETTE – 38 500 € HT
  6. Plâtrerie Isolation – PROCHASSON – 29 458 € HT
  7. Plafond suspendu – WE SOL’D – 12 055,28 € HT
  8. Carrelage – NEYRAT – 27 994,42 € HT
  9. Plomberie – Chauffage – VMC – BOUGREAU – 118 500 € HT
  10. Électricité – PERRET – 36 146,88 € HT
  11. Peinture – NEYRAT – 29 933,96 € HT
  12. Équipement cuisine – CLIMAT CUISINE – 16 828 € HT
  • Requalification du bourg

La requalification du bourg comprend 3 phases:

1ère tranche ferme: Travaux d’assainissement, création d’un réseau d’eaux pluviales, voirie et création de parking pris en charge par l’Agglomération Montargoise du fait que la voie concernée est d’intérêt communautaire.

2ème tranche optionnelle: Aménagement de l’espace de la salle polyvalente avec création de parking en liaison avec le parvis de l’église.

3ème phase optionnelle: Aménagement du parvis de l’église avec éclairage public.

Le CM décide l’inscription de ce programme au budget afin de procéder dans un premier temps au relevé topographique. Il décide de demander au Cabinet CAMBIUM 17 une estimation pour la maîtrise d’œuvre concernant la réalisation de l’ensemble du projet.

  • Agglomération Montargoise: Actualisation des statuts

Le CM approuve l’actualisation de ces statuts: Prise de compétence de la gestion des eaux pluviales urbaines et précision de la compétence assainissement des eux usées.

  • Modification de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire

Le CM accepte que le montant précédemment fixé à 15 000 € passe à 25 000 € HT pour la passation des marchés.

  • Demande de subvention pour le projet “Chante école”

Le CM décide d’allouer une subvention de 500 € pour le projet “Chante école”. Ce projet consiste en une sensibilisation des élèves du CM1 et CM2 à une pratique artistique encadrée par des professionnels afin de réaliser un projet autour de l’écriture de chansons, l’interprétation lors d’une représentation et l’utilisation de l’outil informatique.

Ce projet, d’un montant de 2 004 €, est subventionné également par l’APE (Association des Parents d’élèves) à hauteur de 500 €. Le reste sera à la charge de la Coopérative scolaire.

  • Renouvellement du contrat de maintenance SEGILOG

Le contrat avec la société SEGILOG comporte l’acquisition de logiciels de gestion administrative et des prestations de service.

Ce contrat arrive à terme, le CM accepte le renouvellement pour une durée de 3 ans.

  • Réforme de la liste électorale: Désignation des membres de la commission de contrôle

A compter du 1er janvier 2019, la législation concernant la réforme de la liste électorale est modifiée. Le Maire doit statuer sur les nouvelles inscriptions et radiations et la commission interviendra avant chaque scrutin. La composition de cette commission doit être modifiée. Le CM désigne M. Presle Roger, M. Bezançon Claude, M. Chaumeron Christian et Mme Corbasson Christine membres.

  • Rallye du Gâtinais 2019

Ce rallye est prévu les 26, 27 et 28 avril 2019. Le CM accorde l’autorisation pour le passage de ce rallye sur la commune.

  • Contrat de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’église

L’Atelier ANDRE Grégoire, Cabinet d’architectes de Nancy, retenu pour assurer la maîtrise d’œuvre concernant la restauration totale de l’église ne peut plus poursuivre cette mission en raison d’une surcharge de travail dans leur région. Ce Cabinet propose que le contrat soit confié à M. Thierry GUITTOT, Cabinet TRAIT CARRE, architecte du patrimoine situé à Aubigny sur Nère. Cet architecte a déjà suivi les travaux de restauration des premières phases.

Le CM accepte la résiliation de l’Atelier ANDRE Grégoire et décide de confier la maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’église à M. GUITTOT.