2019 02 Réunion du 13 mars

Présents: M. LELIEVRE Gérard – M. MOINEAU Christophe – Mme DARDELET Michelle  – M. PRESLE Roger – M. BEZANÇON Claude – M. CHAUMERON Christian  – Mme FARGE Amélie – Mme FRIMOUR Martine – Mme POULLIN Flora – M. QUETIN Franck – Mme TAGOT Valérie – M. THIERRY Alain – Mme WESTERLIN Sandra

Absent excusé: M. PETITIMBERT Patrice (Pouvoir à M. Thierry)

Absente: Mme CORBASSON Christine

Mme FARGE a été nommée secrétaire de séance.

  • PLUiHD: Débat sur les orientations générales du PADD
    PLUiHD = Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Dépalcement

PADD = Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal (CM) prend acte de la tenue du débat sur les orientations générales du PADD du projet de PLUiHD et valide ces orientations.

  • Contrat Agglo/Région: Demande de subventions

Le CM sollicite une subvention auprès du Conseil Régional du Centre pour la construction du ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement), pour les travaux de requalification du centre bourg ainsi que pour les travaux du réseau de chaleur par géothermie sur sondes verticales pour les bâtiments communaux.

  • Attribution des subventions 2019 aux associations

Retrouver le tableau complet dans la rubrique “Finances et Tarifs” de ce site.

  • Tarifs cantine pour l’année scolaire 2019/2020

Le CM fixe le prix du repas de la cantine scolaire à 3,95 € pour les enfants et à 5,50 € pour les enseignants et enfants qui mangent occasionnellement à la cantine. Ces tarifs seront applicables à compter de la rentrée scolaire 2019/2020.

  • Tarifs ALSH du mercredi pour la rentrée scolaire 2019/2020

Le CM maintient les tarifs 2018/2019 du ALSH pour l’année scolaire 2019/2020.

  • Tarifs de location de la salle polyvalente pour 2020

Retrouver le tableau complet dans la rubrique “Finances et Tarifs” de ce site.

  • Attribution d’une participation aux familles pour les centres de loisirs sans hébergement

Le CM reconduit la participation de 20 € par semaine complète ou 4 € par jour pour les semaines incomplètes par enfant fréquentant un centre aéré de l’Agglomération Montargoise pendant toutes les vacances scolaires.

cette participation sera versée directement aux familles sur présentation de la facture acquittée. Cette facture devra être déposée au service administratif de la commune dans les 60 jours suivant son règlement. passé ce délai, elle ne sera plus prise en charge.

  • Demande de participation pour un séjour en classe de découverte (Classe ULIS)

Le CM décide d’attribuer exceptionnellement une participation d’un montant de 124 € pour un séjour en classe découverte d’un enfant  scolarisé en classe ULIS. Le prix du séjour est de 555 €.