2019 07 Réunion du 10 septembre

Présents: M. LELIEVRE Gérard – M. MOINEAU Christophe – Mme DARDELET Michelle – M. PETITIMBERT Patrice – M. PRESLE Roger – M. BEZANÇON Claude – M. CHAUMERON Christian  –  Mme FRIMOUR Martine – M. QUETIN Franck – Mme TAGOT Valérie – M. THIERRY Alain – Mme WESTERLIN Sandra

Absente excusée: Mme FARGE Amélie(Pouvoir à M. MOINEAU) – Mme CORBASSON Christine (Pouvoir à M. CHAUMERON) – Mme POULLIN Flora

M. BEZANCON a été nommé secrétaire de séance.

Mme DAMESTOY du cabinet d’études CAMBIUM 17 a été invitée pour une présentation concernant la peinture extérieure de la salle polyvalente.

  • Attribution du marché pour la requalification du centre bourg – 1ère phase – Aménagement de la traverse principale

M. le Maire informe le Conseil du résultat du marché public à procédure adaptée concernant les travaux d’aménagement de la traverse du centre bourg.

La société CAMBIUM 17 Paysage&Urbanisme, maître d’œuvre mandaté par la commune, a analysé les offres des entreprises. Les critères fixés lors de la consultation étaient: Valeur technique de l’offre = 50% – Prix de l’offre = 40 % – Délai d’exécution = 5 % – Hygiène et sécurité = 5 %.

Le Conseil Municipal (CM) décide de suivre le classement établi par CAMBIUM 17 et de retenir les entreprises suivantes:

– VRD: EUROVIA – Montant de l’offre= 283 182,64 € HT

– Espaces verts: SAUVEGRAIN – Montant de l’offre = 27 849,35 € HT

  • Requalification du centre bourg: 1ère phase – Aménagement de la traverse principale: Mission de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS)

M. le Maire explique qu’il est nécessaire d’avoir un coordinateur pour la mission SPS des travaux.

Trois bureaux d’études ont été consultés:

– QUALICONSULT – Montant devis = 960 € HT

– APAVE – Montant devis = 980 € HT

– SOCOTEC – Montant devis = 1 575 € HT

Le CM décide de retenir la proposition du bureau d’études QUALICONSULT.

  • Rapport d’activités 2018 du SMIRTOM

Le CM a pris acte du rapport d’activités du SMIRTOM.

  • Participation à la protection sociale complémentaire des agents territoriaux

Le CM décide d’accorder sa participation financière aux fonctionnaires et agents de droit public et de droit privé en activité pour le risque prévoyance, c’est à dire les risques liés à l’incapacité de travail, l’invalidité ou le décès, et perte de retraite.

Pour ce risque, le niveau de la participation de la commune sera de 10 € par agent et par mois, dans la limite du montant de la cotisation.