2020 05 Réunion du 2 juin

Présents: M. LELIEVRE Gérard, Maire – M. MOINEAU Christophe – Mme DUFOUR Emmanuelle – Mme BAGLAND Aurélie –  M. BEZANCON Claude – Mme BREUGNON Sylvie – M. CAUDE Julien – M. CHAUMERON Christian – Mme CORBASSON Christine –  M. DUMONT Julien – Mme FOUASSIER Isabelle – M. FRACELLI Dominique – Mme PETROZ Maria – M. THIERRY Alain- Mme WESTERLIN Sandra

Absent excusé: M. DUMONT Julien (Pouvoir à M. Moineau)

Mme BAGLAND a été nommée secrétaire de séance.

  • Informations sur les décisions prises depuis le 15 mars 2020

M. le Maire fait part au nouveau Conseil des décisions prises par l’ancien Conseil en raison de la crise due au COVID 19. Étaient concernées la consolidation de l’emprunt de 500 000 € pour les travaux d’investissement et la création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet.

  • Indemnités de fonctions Maire et Adjoints

M. LELIEVRE fait part de sa décision de renoncer au taux maximal de l’indemnité de fonction et propose un taux inférieur fixé à 48% de l’indice brut terminal.

Le Conseil Municipal (CM) fixe le montant de l’indemnité des fonctions du maire à 48%, celle du 1er adjoint à 19,8% et celle de la 2ème adjointe à 10%.

  • Délégation d’attributions au Maire

Le CM décide d’attribuer les délégations au Maire.

  • Désignation des membres des commissions communales

M. le Maire est président de toutes les commissions.

Commission MAPA (Marché à procédure adaptée)

Titulaires: M. MOINEAU, Mme DUFOUR, M. BEZANCON

Suppléants: M. THIERRY, M. CAUDE, Mme FOUASSIER

Commission des finances

Tout le conseil

Commission des travaux et des chemins

M. MOINEAU, Mme DUFOUR, M. THIERRY, M. BEZANCON, M. CAUDE

Commission Environnement et Maisons fleuries

Mme DUFOUR, Mme CORBASSON, Mme WESTERLIN, Mme PETROZ, M. FRACELLI

Commission des lotissements communaux

Tout le conseil

– Commission sécurité

M. MOINEAU, Mme DUFOUR, M. THIERRY, M. BEZANCON

Commission des fêtes, cérémonies et associations

M. MOINEAU, Mme DUFOUR, Mme WESTERLIN, M. DUMONT, Mme BREUGNON, Mme PETROZ, M. THIERRY, M. FRACELLI

Commission des employés communaux

M. MOINEAU , Mme DUFOUR

Commission scolaire et restauration scolaire

M. MOINEAU, Mme DUFOUR, Mme CORBASSON, Mme BREUGNON, Mme BAGLAND, Mme WESTERLIN, M. DUMONT

Commission de la communication

M. MOINEAU, Mme DUFOUR, Mme BAGLAND, M. FRACELLI, Mme CORBASSON, Mme WESTERLIN, Mme BREUGNON

Défense et sécurité

M. THIERRY

Commission Aide sociale

Mme DUFOUR, M. DUMONT, Mme BAGLAND, Mme FOUASSIER, Mme PETROZ, M. BEZANCON

– Commission cimetière

M. MOINEAU, Mme DUFOUR, M. CHAUMERON, Mme CORBASSON

  • Nomination des délégués

– Syndicat des eaux de St Maurice, Chevillon, Villemoutiers et Vimory

M. LELIEVRE, M. CAUDE, M. THIERRY

Prévention routière

M. MOINEAU

CNAS (Comité National d’Action Sociale)

Mme DUFOUR

Approlys Centrale d’achat

Titulaire: M. MOINEAU

Suppléant: M. BEZANCON

  • Restauration de l’église – Avenant

M. le Maire présente un avenant relatif au marché de la restauration de l’église – Tranches 2 et 4. Cet avenant concerne des travaux d’accompagnement au remplacement des entraits par l’entreprise ROC. Il s’élève à 15 662,85 € HT.

Le CM accepte cet avenant.