2020 06 Réunion du 19 juin

Présents: M. LELIEVRE Gérard, Maire – M. MOINEAU Christophe – Mme BAGLAND Aurélie –  M. BEZANCON Claude – Mme BREUGNON Sylvie – M. CAUDE Julien – M. CHAUMERON Christian – Mme CORBASSON Christine –   M. FRACELLI Dominique – Mme PETROZ Maria – M. THIERRY Alain- Mme WESTERLIN Sandra

Absents excusés: Mme DUFOUR Emmanuelle (Pouvoir à M. MOINEAU) – Mme FOUASSIER Isabelle (Pouvoir à M. LELIEVRE) – M. DUMONT Julien (Pouvoir à M. THIERRY)

M. THIERRY a été nommé secrétaire de séance.

  • Restauration de l’église – Avenant n°2

M. le Maire présente un avenant relatif au marché de la restauration de l’église – Tranches 2 et 4. Cet avenant concerne la mise en place d’un échafaudage à l’intérieur du clocher et la dépose complète du plancher bois et briques ainsi que l’évacuation des détritus.par l’entreprise ROC. Il s’élève à 6 061,08 € HT.

Le CM accepte cet avenant.

  • Commission de contrôle des listes électorales: Désignation des délégués

Le Conseil Municipal (CM) désigne les membres suivants:

– Conseiller municipal: M. BEZANCON

– Délégués du Préfet: Titulaire: M. CHAUMERON; Suppléant: Mme WESTERLIN

– Délégués du Tribunal: Titulaire: M. THIERRY; Suppléante: Mme CORBASSON

  • Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet

Le CM décide la création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet 18/35h, à compter du 1er septembre 2020. Cet agent vient de terminer son apprentissage au sein de la commune.

  • Prix de vente des terrains du lotissement de l’Ancien lavoir

Le CM décide d’appliquer une baisse de 1 500 € TTC sur le prix de vente de terrains du Lotissement communal Rue de l’Ancien Lavoir. Les nouveaux prix sont les suivants:

Lot 1: 51 500 € TTC pour 1024 m² – Lot 2: 51 500 € TTC pour 1025 m² –                 Lot 3: 52 000 € TTC pour 1034 m² – Lot 5: 54 500 € TTC pour 1078 m² –           Lot 6: 62 000 € TTC pour 1224 m² – Lot 7: 56 000 € TTC pour 1080 m²

  • Participation aux cadeaux pour les enfants scolarisés en CM2

M. le Maire explique au Conseil qu’un séjour en classe découverte était prévu pour les enfants scolarisés en CE2, CM1 et CM2, du 11 au 16 mai 2020 et qu’une participation de 127 € par enfant avait été accordée.

Ce séjour ayant été annulé à cause du COVID 19, l’Association des parents d’élèves, participant également à ce séjour, a proposé d’offrir aux enfants scolarisés en CM2 un cadeau afin que ceux-ci aient au moins un souvenir de leur scolarité à Saint Maurice sur Fessard et qu’ils ne soient pas défavorisés par rapport aux autres classes qui effectueront un séjour l’an prochain. M. le Maire propose de participer à ce cadeau à hauteur de 64 € par élève scolarisé en CM2.

Le CM décide par 14 voix pour et une abstention (M. FRACELLI) d’allouer une participation de 64 € par enfant en CM2. 14 enfants sont concernés.

L’Association des parents d’élèves se charge d’effectuer les achats de ces cadeaux. Une facture correspondant à la part commune, soit un montant de 896 €, sera adressée à la mairie.