Travaux rue de l’Huilerie et rue de la Mairie

Ces travaux débutent le lundi 20 janvier sans entraver la circulation dans un premier temps.

Un arrêté de circulation sera pris à partir du 27 janvier qui modifiera l’accès à ces voies pendant 2 mois et demi environ ainsi que les arrêts de bus scolaire des collégiens et lycéens (lire l’article “Modification arrêts de bus”).

Les commerces et services restent ouverts et accessibles pendant toute la durée des travaux.

Plus d’informations sur cette page au cours de la semaine du 20 au 25 janvier.

Lire l’arrêté de circulation ci-dessous:

Arrêté circulation rue Huilerie rue Mairie

Modification transport scolaire collégiens et lycéens

En raison des travaux rue de l’Huilerie et rue de la Mairie qui commenceront le 20 janvier, les arrêts de bus scolaires vont être déplacés à partir du lundi 27 janvier comme suit:

Le matin, l’arrêt de bus sera situé rue des Merisiers au niveau de l’abri bus qui se trouve le long de la RD 2160. [Remarque concernant cette rue:  vérification a été faite auprès de l’entreprise qui l’a construite, cette voie est apte à recevoir le passage d’autocar.]

Le soir, l’arrêt de bus sera situé rue de la Mairie, pratiquement en face de la mairie. Possibilité de stationner sur le parking de l’école pour attendre les enfants.

Ces changements sont mis en place pour une durée d’environ 2 mois et demi. Des informations seront données lors du retour aux arrêts habituels.

Merci de votre compréhension.

Info CAF

Distillation

L’atelier de distillation de Saint Maurice sur Fessard est ouvert depuis le 7 janvier.

Contact au 06 15 11 38 22

Date limite inscription sur les listes électorales: 7 février

La date limite pour s’inscrire sur les listes électorales est le vendredi 7 février.

Rappel: pour s’inscrire, venir avec une pièce d’identité et un justificatif de domicile (facture électricité ou avis d’imposition) ou par internet sur le site:

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N47

Vous pouvez également vérifier que vous êtes bien inscrit sur la liste électorale de la commune sur le site:

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51788

Si vous constatez une erreur vous pouvez faire la démarche sur le site:

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1962

2019 07 Réunion du 10 septembre

Présents: M. LELIEVRE Gérard – M. MOINEAU Christophe – Mme DARDELET Michelle – M. PETITIMBERT Patrice – M. PRESLE Roger – M. BEZANÇON Claude – M. CHAUMERON Christian  –  Mme FRIMOUR Martine – M. QUETIN Franck – Mme TAGOT Valérie – M. THIERRY Alain – Mme WESTERLIN Sandra

Absente excusée: Mme FARGE Amélie(Pouvoir à M. MOINEAU) – Mme CORBASSON Christine (Pouvoir à M. CHAUMERON) – Mme POULLIN Flora

M. BEZANCON a été nommé secrétaire de séance.

Mme DAMESTOY du cabinet d’études CAMBIUM 17 a été invitée pour une présentation concernant la peinture extérieure de la salle polyvalente.

  • Attribution du marché pour la requalification du centre bourg – 1ère phase – Aménagement de la traverse principale

M. le Maire informe le Conseil du résultat du marché public à procédure adaptée concernant les travaux d’aménagement de la traverse du centre bourg.

La société CAMBIUM 17 Paysage&Urbanisme, maître d’œuvre mandaté par la commune, a analysé les offres des entreprises. Les critères fixés lors de la consultation étaient: Valeur technique de l’offre = 50% – Prix de l’offre = 40 % – Délai d’exécution = 5 % – Hygiène et sécurité = 5 %.

Le Conseil Municipal (CM) décide de suivre le classement établi par CAMBIUM 17 et de retenir les entreprises suivantes:

– VRD: EUROVIA – Montant de l’offre= 283 182,64 € HT

– Espaces verts: SAUVEGRAIN – Montant de l’offre = 27 849,35 € HT

  • Requalification du centre bourg: 1ère phase – Aménagement de la traverse principale: Mission de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS)

M. le Maire explique qu’il est nécessaire d’avoir un coordinateur pour la mission SPS des travaux.

Trois bureaux d’études ont été consultés:

– QUALICONSULT – Montant devis = 960 € HT

– APAVE – Montant devis = 980 € HT

– SOCOTEC – Montant devis = 1 575 € HT

Le CM décide de retenir la proposition du bureau d’études QUALICONSULT.

  • Rapport d’activités 2018 du SMIRTOM

Le CM a pris acte du rapport d’activités du SMIRTOM.

  • Participation à la protection sociale complémentaire des agents territoriaux

Le CM décide d’accorder sa participation financière aux fonctionnaires et agents de droit public et de droit privé en activité pour le risque prévoyance, c’est à dire les risques liés à l’incapacité de travail, l’invalidité ou le décès, et perte de retraite.

Pour ce risque, le niveau de la participation de la commune sera de 10 € par agent et par mois, dans la limite du montant de la cotisation.

2019 06 Réunion du 10 juillet

Présents: M. LELIEVRE Gérard – M. MOINEAU Christophe – Mme DARDELET Michelle – M. PRESLE Roger – M. BEZANÇON Claude – M. CHAUMERON Christian  –  Mme CORBASSON Christine – Mme FRIMOUR Martine – Mme POULLIN Flora – Mme TAGOT Valérie – M. THIERRY Alain – Mme WESTERLIN Sandra

Absente excusée: M. PETITIMBERT Patrice (Pouvoir à M. LELIEVRE) – Mme FARGE Amélie (Pouvoir à MM POULLIN) – M. QUETIN Franck

Mme POULLIN a été nommée secrétaire de séance.

  • Proposition de répartition des sièges au sein du Conseil communautaire de l’Agglomération montagoise à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux en 2020

La législation concernant la répartition des sièges au sein des conseils communautaires a été modifiée. En conséquence, elle évoluera lors du prochain renouvellement des conseils municipaux en 2020 et une nouvelle répartition est proposée, établie en fonction de la population de chaque commune:

Communes Nombre de sièges à compter de 2020

– Amilly:                                               10 sièges

– Cepoy:                                              3 sièges

– Chalette sur Loing:                    10 sièges

– Chevillon sur Huillard:              2 sièges

– Conflans sur Loing:                   1 siège

– Corquilleroy:                                 3 sièges

– Lombreuil:                                     1 siège

– Montargis:                                     12 sièges

– Mormant sur Vernisson:        1 siège

– Pannes:                                          4 sièges

– Paucourt:                                      1 siège

– Saint Maurice sur Fessard:  1 siège

– Solterre:                                        1 siège

– Villemandeur:                            6 sièges

– Vimory:                                          1 siège

Le Conseil Municipal (CM) approuve cette répartition.

  • Rétrocession de la parcelle foncière ZD 241 dans le cadre de l’alignement

Le procès verbal de délimitation établi le 6 avril 1983 par le service du cadastre de Montargis confirme que la parcelle ZD 241 a bien fait l’objet d’une rétrocession au profit du domaine public de la commune de St Maurice/Fessard.

Le CM prend note et accepte cette rétrocession.

  • Modification du tableau des emplois

Le CM accepte la modification du tableau des emplois suite à une promotion d’avancement de grade d’un agent administratif à compter du 1er septembre 2019.

  • Organisation de la rentrée scolaire 2019

En regard de la nouvelle construction du ALSH avec restaurant scolaire, le CM accepte que la commission scolaire se réunisse pour aider à la réalisation des menus. L’objectif est de permettre de diversifier les repas, d’essayer d’intégrer un peu plus de produits BIO et d’apporter une aide à l’agent dans ce sens.

Service éco habitat: Actions de sensibilisation à la maîtrise de l’énergie

De nombreuses animations autour de la maîtrise de l’énergie dans l’habitat vous sont proposées gratuitement. Diverses interventions ludiques et complémentaires peuvent être organisées afin de sensibiliser propriétaires et locataires aux enjeux économiques et environnementaux de la réduction de leurs consommations énergétiques.

Vous trouverez ci-dessous un document présentant l’ensemble de l’offre d’animation et de communication du Service Éco Habitat.

Des animations, du prêt de matériel sont proposés gratuitement. Alors n’hésitez pas, profitez de cette offre, faites-le savoir autour de vous et n’oubliez pas d’informer la mairie afin que, si nous avons un nombre suffisant de participants, nous puissions mettre en place des animations telle que la “Ballade thermographique” par exemple.

animations 2019-2020

Vide maison

Si vous souhaitez organiser un vide-maison, il faut au préalable déposer une demande en mairie, au moins 15 jours avant la date prévue.

Document à imprimer ci-dessous :

vente-au-deballage

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Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

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